Comité Syndical du 8 décembre 2025
Délibération portant sur le taux de la redevance Performance 2026
Conseil Syndical du 17 novembre 2025
Délibération portant sur la décision modificative 4
Conseil Syndical du 6 octobre 2025
Délibération portant sur la décision modificative 3
Conseil Syndical du 26 juin 2025
Délibération portant sur le RPQS 2024
Conseil Syndical du 15 avril 2025
Délibération portant sur l'approbation du Compte de Gestion 2024
Conseil Syndical du 2 décembre 2024
Délibération portant sur le budget primitif 2025
Conseil Syndical du 12 novembre 2024
Délibération portant sur la consultation pour les marchés à bons de commande
Conseil Syndical du 2 septembre 2024
Délibération portant sur le marché de déferrisation de Favols
Conseil Syndical du 28 juin 2024
Délibération portant sur le Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable
Conseil Syndical du 18 décembre 2023
Retrouvez ici le procès verbal du conseil syndical, la liste des délibérations ainsi que les délibérations votées et soumises au contrôle de légalité.
Conseil Syndical du 13 novembre 2023
Retrouvez ici le procès verbal du conseil syndical, la liste des délibérations ainsi que les délibérations votées et soumises au contrôle de légalité.
Conseil Syndical du 29 septembre 2023
Retrouvez ici le procès verbal du conseil syndical, la liste des délibérations ainsi que les délibérations votées et soumises au contrôle de légalité.
Conseil Syndical du 07 juillet 2023
Délibération portant sur le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d'eau potable (RPQS).
Conseil Syndical du 3 avril 2023
Délibération portant sur la demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Adour Garonne.